ISO14001 لكل طلاب اوقاية والامن

Objet de la révision:

La nouvelle version ISO14001 a permis de renforcer:

L'amélioration et la garantie de la compatibilité avec la norme ISO9001version2000
L'amélioration de la clarté des textes de la version 1996.
La prise en compte l’expérience acquise par les utilisateurs.

Les progrès réalisés pour la norme ISO14001:

Les améliorations peuvent être résumés ainsi:

v Plus de précision à propos des exigences légales et de leur surveillance;

v Interprétation claire du processus d'amélioration et des contenus conceptuels des améliorations;

v Etablissement d'un lieu entre le cycle de planification P-D-C-A et la système de management basé sur les processus faisant l'objet de la norme ISO9001 version 2000;

v Plus de précision à propos de la planification environnementale et du contrôle;

v Plus grande clarté à propos des documents nécessaires et de ceux qui ne le sont pas;

v Au total, un angle de vue plus précis pour la management des amélioration écologiques et le renforcement de la considération du cycle de vie ainsi que généralement, une meilleure compréhensibilité de la norme.

Objet de la révision:

La nouvelle version ISO14001 a permis de renforcer la notion d'amélioration continue de la performance environnementale du système de management et de clarifier l'exigence d'évaluation de la conformité réglementaire, désormais traitée dans un paragraphe spécifique et non plus dans le cadre de la surveillance et mesurage. De plus, le nouveau texte souligne l'allègement des exigences de documentation (seule existe la documentation indispensable à la performance du SME), et une responsabilisation accrue de l'organisme en matière environnementale. De manière générale, les principales modifications de la nouvelle version ont visé une meilleure compatibilité et un rapprochement avec l'ISO 9001:2000, notamment pour les définitions et la rédaction des paragraphes relatifs à la documentation, aux non-conformités, aux actions correctives et préventives.

Gérer l’environnement dans l’entreprise
Phase1:preassessment

· Conduire une analyse d'espace;

· Passer en revue les politiques appropries avec les cadres supérieurs;

· Établir un groupe de travail de projet;

· Développer un plan d'action.

Phase 2: planification

· Processus de système de gestion d'organisation;

· Affecter les propriétés de processus pour chaque processus;

· Identifier les besoins de documentation de système de gestion;

· Identifier les aspects, la santé et les risques en matière de sécurité environnementaux, et évaluer la signification et le risque;

· Développer ambiant, salubrité et sûreté, et objectifs et cibles de qualité;

· Préparer les plans d'exécution;

· Passer en revue les objectifs et les cibles, et l'exécution projette, avec les cadres supérieurs.

Phase 3: exécution et formation

· Créer et mettre à jour les procédures de système de gestion;

· Considérer les changements de processus à la lumière des objectifs et des cibles et mettre à jour les processus comme nécessaires;

· Etablir les programmes de gestion

· Documenter les modes opératoires requis additionnels;

· Former les employés sur les procédures révisés/améliorés.

Phase 4: vérification et action préventive

· Mettre en application les procédures pour surveiller et mesurer l'exécution;

· Utiliser les procédures pour adresser des non conformités;

· Assurer la conformité de normalisation;

· La conduite interne audit.

Phase 5: revue de gestion

· Revue de gestion de conduite pour assurer l'adéquation continue et la convenance du système de gestion;

· Identifier et dépister les changements nécessaires pour assurer l'amélioration continuelle.

Le management de l'Environnement

Norme ISO 14001, est avant tout une démarche volontaire des entreprises. Il est basé sur la volonté de l'entreprise d'améliorer ses performances vis à vis de l'environnement à long terme de manière continue.
C'est pourquoi un système de management de l'environnement (SME) bien géré garantit des résultats continus pour l'entreprise.
Il passe inévitablement par un engagement fort de la direction qui va être un support pour la motivation du personnel.
L'environnement est un thème fédérateur et la réussite d'un SME dépend de la bonne compréhension et de l'adhésion totale du personnel.
Les enjeux de la gestion des aspects environnementaux sont multiples :

Enjeux stratégiques :

-Améliorer l'image de marque de l'entreprise, -Répondre aux attentes des clients, -Rechercher la confiance publique, -Mobiliser et motiver le personnel, -Améliorer la communication externe : riverains, associations, institutions.

Enjeux économiques :

-Maîtriser les coûts, optimiser les ressources : matières premières, énergies, déchets ---Economiser sur les taxes et redevances, -Mieux négocier ses contrats d'assurances, -Rassurer les banques, les actionnaires, les municipalités, -Argument commercial.

Enjeux réglementaires :

-S'assurer de la conformité réglementaire et l'anticiper, -Prévenir et maîtriser les risques.

Enjeux managériaux :

-Mettre en place un système d'amélioration continue, -Dynamiser le système d'assurance de la qualité.

La norme ISO14001

Bénéfices de l'ISO14000

La norme ISO14001 définie les exigences d'un système de management environnemental, aux incidences positives rapidement perceptibles:

· Un avantage concurrentiel certain: la reconnaissance sur les marches. De plus en plus donneurs d'ordre intègrent dans leurs critères d'achat des exigences environnementales; la certification ISO 14001 facilite alors l'accès aux appels d'offres.

· La maîtrise des coûts par la prévention des incidents (dont l'impact doit être diminué). Elle se traduit également par la gestion efficace des matières premières et des déchets et l'utilisation.

· L'amélioration de l'image de l'entreprise par la reconnaissance officielle de l'offre"vert"

· La motivation des collaborateurs, principaux moteurs des améliorations menées au sein de l'entreprise.

Procédure de certification

La norme ISO 14001, système de management environnemental décrit les exigences relatives au SME. Le système de management environnemental est l'aspect gestion de la structure qui permet à un organisme d'évaluer et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits et services.

Selon ISO14001, un SME comprend six éléments clés:

· Politique environnemental: déclaration d'intention et d'engagement d'un organisme quant à sa performance environnementale;

· Planification: activité par laquelle l'organisme analyse l'impact environnemental de ses opérations;

· Mise en œuvre et fonctionnement: élaboration et application de processus concluant à atteindre des buts et des objectifs liés à l'environnement;

· Contrôle et action correctives: activités de surveillances et de mesure des indicateurs environnementaux axés sur la réalisation des buts et objectifs de l'organisme;

· Revue de direction: examen du SME réalisé par le plus hautes direction de l'organisme pour vérifier si ce système est toujours stable, approprié et efficaces.

Pour quoi décider de mettre en place un système de management environnemental (SME)?

Si l'objectif principal de mise en place d'un SME est d'encourager les entreprises à adopter une démarche volontaire d'amélioration constante des performances environnementale d'un site industriel, d'un service, les entreprises qui adhèrent répondent aussi à des pressions extérieures croissantes dans le domaine de l'environnement:

-la montée en puissances des critères"écologiques" lors de la sélection d'un produit par le consommateur; les scientifiques; les politiques, les médias, en particulier en rapportant, en montrant, en expliquant la nécessité qu'il y'a à protéger l'environnement pour préserver le bien-être des générations futures, ont largement contribué à cette éducation.

Un SME permet à l'organisme de développer une politique environnementale, d'établir des objectifs et des processus respecter les engagements de sa politique et de prendre les actions nécessaires pour améliorer sa performance et de démontrer la conformité du système aux exigences de la norme.

L'objet global de la 14001 est d'équilibrer la protection de l'environnement et la prévention de la pollution avec les besoins socio-économiques.

Les principes de la norme ISO14001:

-La norme ISO14001 concerne les activités, produits et services d'un organisme.

-La mise en place d'un SME dans une entreprise est une action volontaire.

-Les 3 principes fondamentaux sont:

Respect des exigences légales et réglementaires

Adoption du principe de l'amélioration continue

La maîtrise de la prévention des risques

Présentation de la norme ISO 14001

En épargnant au lecteur l'aridité du vocabulaire normatif et le degré de détail de la norme ISO 14001, nous retenons que cette norme propose aux entreprises volontaires un modèle générique de gestion attestant qu’un système de management environnemental documenté est mis en place. Cette démarche est basée sur l’exigence minimale de respect de la réglementation, la prévention et sur la recherche d'une amélioration continue. Cette logique d’amélioration continue ne se fait pas à travers des seuils imposés de l’extérieur, ou dans une perspective comparative par rapport à d’autres entreprises, mais dans une logique individuelle et progressive par rapport à ses propres objectifs. Ainsi, deux entreprises similaires certifiées ISO 14001 peuvent avoir des performances environnementales différentes au-delà du simple respect de la réglementation (Clapp, 2001). Cet aspect suppose l'applicabilité de la démarche à une grande variété d’entreprises. La norme ne fixe pas de performances à atteindre, mais stipule une organisation du management environnemental inspirée de la roue de la qualité de Deming (Plan-Do-Act-Check) (Encadré 1).

Qu’est-ce qu’un SME?

Un SME (Système de Management Environnemental) est un système multisectoriel qui permet de mettre en œuvre et de passer en revue la politique environnementale de l’entreprise

SME:

• équilibre entre la protection de l’environnement
et les contraintes quotidiennes de l’entreprise

• basé sur le prévention de la pollution

• améliore la performance environnementale de l’entreprise

• un processus d’amélioration continue

- politique environnementale

- planification

- mise en œuvre

- mesures correctives et contrôle

- revue

Système de Management Environnemental

Les organismes de toutes sortes cherchent de plus en plus à atteindre et à démontrer un bon niveau de performance environnementale en maîtrisant l'impact de leur activité, produits ou service sur l'environnement et en s'appuyant sur leur politique environnementale. Les normes concernant le management environnemental ont pour objet de fournir aux organismes les éléments d'un système efficace de management environnemental.

Elles ont été rédigées de façon à pouvoir s'appliquer à tous les types et tailles d'organismes et à s'adapter à des situations géographiques, culturelles et sociales diverses. Le succès du système est lié à l'engagement de tous les niveaux et fonctions de l'organisme, et plus particulièrement du niveau le plus élevé de la direction.

Il convient de noter que la norme n'établie pas d'exigences absolues en matière de performance environnemental au-delà de l'engagement, dans la politique, de se conformer à la législation et aux réglementations applicables ainsi qu'au principe d'amélioration continue.

La norme partage certains principes de système de management avec les normes de système qualité de la série ISO 9000.

ISO14000

La certification du management environnemental

-Face aux pressions écologiques et aux préoccupations environnementales croissantes, l'ISO (organisation internationale de normalisation) à définit une nouvelle série de normes intégrant le management de l'environnemental; les normes ISO14000. Les normes ISO14000 fournissent les éléments d'un système de management, pour permettre à un organisme d'évaluer et de maîtriser de manière continue les impacts de ses activités, produit et services sur l'environnement.

La qualité est aujourd'hui la clé de la réussite pour les entreprises. La procédure de certification (qui vérifie la conformité aux normes et donc la qualité) est aujourd'hui un point de passage obligé pour les entreprises dont l'activité affecte l'environnement. Ceci est d'autant plus vrai dans un mode ou l'environnement devient une préoccupation.

Plus généralement, les normalisations ISO sont des vecteurs de communication mais permettent surtout aux entreprises de s'assurer de la fiabilité des produits (matériaux, services, etc.) qu'elles achètent, de favoriser la conquête des marchés car elles mettent en valeur les entreprises et les marchés les plus les plus performants, de renseigner les consommateurs sur la qualité des produits et aussi de minimiser la responsabilité des fabricants en cas de dommages.

Résumé: La norme ISO 14001 est un dispositif institutionnel susceptible de diminuer les coûts de transaction. Néanmoins, la phase d’élaboration de ce dispositif constitue un espace stratégique où s’exercent des forces diverses susceptibles d’influencer la rédaction du référentiel dans un sens favorable à des intérêts privés et ce, parfois au détriment de l’intérêt général. Par une approche fine de l’histoire de la norme ISO 14001, nous identifions quelques enjeux stratégiques sous-jacents à la construction de cette norme et arguons que son efficacité environnementale et son efficience économique se construisent de manière significative lors de son élaboration. Plusieurs implications en termes de politique économique sont ainsi mises en évidence

2.1.2 AMDEC-Process

L’AMDEC-Process est utilisée pour étudier les défauts potentiels d’un produit nouveau ou non, engendrés par le processus de fabrication.

Elle est mise en oeuvre pour évaluer et hiérarchiser les défauts potentiels d’un produit dont les causes proviennent de son processus de fabrication.

S’il s’agit d’un nouveau procédé, l’AMDEC-Process en permettra l’optimisation, en visant la suppression des causes de défaut pouvant agir négativement sur le produit. S’il s’agit d’un procédé existant, l’AMDEC-Process en permettra l’amélioration.

Criticité

La criticité est une évaluation quantitative du risque constitué par le scénario (mode cause effet détection) de défaillance analysé. La criticité est évaluée à partir de la combinaison de trois facteurs :

— la fréquence d’apparition du couple mode-cause ;

— la gravité de l’effet ;

— la possibilité d’utiliser les signes de détection.

Les schémas des figures 1 et 2 illustrent le processus AMDEC et celui d’apparition d’une défaillance, et permettent ainsi d’effectuer une comparaison entre ces deux modes d’action.

2.3 Caractéristiques essentielles de l’AMDEC

L’AMDEC est une méthode inverse de celle mise en oeuvre pour la conception, puisqu’elle est réalisée pour analyser comment un dispositif conçu peut être amené à ne pas fonctionner et quelles seront les conséquences de ses dysfonctionnements sur le dispositif de production, le produit fabriqué et la sécurité des personnes et des biens. L’AMDEC est une méthode d’analyse inductive rigoureuse qui permet une recherche systématique :

— des modes de défaillance d’un moyen de production (par exemple : perte d’une fonction, dégradation dans la réalisation d’une fonction, réalisation intempestive de la fonction) ;

— des causes de défaillance générant les modes de défaillance.

Ces causes peuvent se situer au niveau des composants du moyen de production ou être dues à des sollicitations extérieures ;

— des conséquences des défaillances sur le moyen de production, sur son environnement, sur le produit ou sur l’homme ;

— des moyens de détection pour la prévention et/ou la correction des défaillances.

La méthode est qualifiée d’inductive car son point de départ est la recherche des événements élémentaires pour en déduire les conséquences finales. Par opposition, les méthodes déductives consistent à analyser la conséquence finale pour en rechercher les événements élémentaires.

L’AMDEC est une méthode de travail de groupe qui réunit :

— des compétences dans le domaine des études et des méthodes ;

— des expériences dans le domaine de la maintenance, des méthodes, de la fabrication et de la qualité.

La création du groupe de travail permet l’apport « vivant » de la connaissance, de l’expérience et du bon sens. Elle permet également la réunion des personnes qui n’ont pas tendance à se rencontrer naturellement dans un esprit constructif. La constitution du groupe de travail facilite l’association des différents acteurs à l’oeuvre commune qu’est la construction de la disponibilité.

2.4 Buts de l’AMDEC

L’AMDEC est une technique qui conduit à l’examen critique de la conception dans un but d’évaluer et de garantir la sûreté de fonctionnement (sécurité, fiabilité, maintenabilité et disponibilité) d’un moyen de production.

Exemple : détection visuelle, température, odeurs, bruits, etc.

Exemple : une défaillance critique est une défaillance dont l’apparition du couple mode-cause est très fréquente, dont la gravité de l’effet est grande et dont il n’existe pas de moyen pour la détecter avant l’apparition de l’effet.

Face à la prise de conscience croissante de la responsabilité sociale, les entreprises ont adopté des politiques environnementales et sociales différentes afin de gérer les risques inhérents à leur contexte économique, social et environnemental et de défendre leur réputation et leur image au près des parties prenantes. Les recherches sur la responsabilité sociale ont essayé de traiter les différents aspects du comportement des entreprises à travers les informations qu’elles diffusent.

L’objectif de ce papier est d’identifier, en premier lieu, les différents types de risques liés à la responsabilité sociale des entreprises et de décrire, en deuxième lieu, le développement du reporting social comme moyen de contrôler ces risques et de construire la représentation sociale de l’entreprise à travers une analyse de contenu des rapports sociétaux1 (RS) publiés de façon croissante par les plus grandes entreprises françaises.

Notre approche consiste donc à étudier de façon exploratoire les informations publiées volontairement par les entreprises françaises afin de rendre compte de leur activité et la façon avec lesquelles elles réagissent face aux risques liés à leur responsabilité sociale. Notre approche présente des difficultés liées essentiellement à l’identification des risques encourus par les entreprises et leur classification et à l’étude des différents moyens mis en oeuvre par les entreprises pour les réduire.

1. Identification des risques liés à la responsabilité sociale des entreprises

L’environnement des entreprises a considérablement changé depuis une quinzaine d’années.

Confrontées à de nouveaux risques de plus en plus lourds dans un contexte imprévisible, les systèmes actuels de protection semblent montrer quelques faiblesses. L’émergence de la responsabilité sociale, comme une nouvelle préoccupation des entreprises depuis quelques années, a multiplié ces risques.

Dans ce premier paragraphe, nous allons définir la notion de responsabilité sociale et identifier les types de risques qui lui sont liés.

1.2. Les risques liés à la responsabilité sociale

L’entreprise d’aujourd’hui évolue dans un environnement complexe et fluctuant dans des proportions souvent difficiles à prévoir. Les décideurs ont de plus en plus de mal à appréhender et à mesurer l’interdépendance des différents facteurs : sociaux, politiques, économiques, juridiques et environnementaux. Ainsi, l’entreprise se trouve face à des risques éventuels qui peuvent affecter les diverses composantes de l’organisation (les pollutions et atteintes à l’environnement, les défaillances des systèmes d’informations externes et internes, la sécurité des personnes, les engagements de responsabilité civile ou pénale de l’entreprise, les nouvelles législations, les normes et les standards, la perte du personnel et du savoir-faire, les défaillances des fournisseurs ou des clients, la malveillance, le sabotage, le chantage, la déstabilisation etc.)

Il faut noter que l’importance de ces risques peut être évaluée de façon extrêmement variée.

Cette variété est relative au temps, à l’espace, aux circonstances, aux acteurs et même au degré de médiatisation de l’événement considéré.

D’une manière générale, Barthélemy (2000) définit le risque comme une situation dont l’occurrence est incertaine et dont la réalisation affecte les objectifs de l’entreprise qui le subit. Avant de pouvoir traiter et maîtriser ses risques, l’entreprise doit les identifier.

Les typologies proposées pour la classification des risques encourus par les entreprises sont fondées sur deux grandeurs : la fréquence et la gravité. C’est ainsi qu’on fait la distinction entre les risques majeurs et les risques mineurs.

Selon Laufer (1993), les risques majeurs couvrent deux grandes catégories : les risques naturels et les risques liés à l’activité humaine.4

En faisant le recoupement entre la fréquence et la gravité, Barthélemy (2000) distingue :

4 Laufer R. (1993), L’entreprise face aux risques majeurs, Ed l’Harmattan, p 23

Salma DAMAK AYADI

COMMENT GERER LES RISQUES LIES A LA RESPONSABILITE SOCIALE ?

5

· Les risques de fréquence caractérisés par une fréquence assez élevée et une gravité relativement faible;

· Les risques de gravité qui au contraire auront une gravité forte mais une probabilité d’occurrence faible;

· Les risques négligeables dont la fréquence et la gravité sont faibles;

· Les risques inacceptables de fréquence et de gravité élevées;

· Et enfin les risques de gravité et de fréquence moyennes5.

Nous allons adopter une classification différente qui met l’accent sur la nature des risques plutôt que leur fréquence ou leur gravité. Nous faisons ainsi la distinction entre trois types de risques : les risques économiques, les risques sociaux et les risques environnementaux.

2.2 Les principes du SME:

Le principe de la préservation de al diversité biologique:selon lequel toute action évite d'avoir un effet préjudiciable notable sur la diversité biologique.

Le principe de non dégradation des ressources naturelles:selon lequel il est éviter de porter atteintes aux ressources naturelles telle que l'eau, l'air, les sols et sous sols qui, en tout état de cause, font partie intégrante processus de développement et ne doivent pas être prises en considération isolément pour la réalisation d'un développement durable.

Le principe de substitution: Selon lequel si, à une action susceptible d'avoir un impact à l'environnement, peut être substitue un e autre qui présente un risque ou un danger environnemental bien moindre, cette dernier action est choisie même, si elle entraîne des coût plus élevés, dés lors que ces coûts sont proportionnés aux valeurs environnementales àprotéger.

Le principe d'intégration: selon lequel les prescriptions en matière de l'environnement et de développement durable, doivent être intégrés dans l'élaboration et la mise en œuvre des plans et programmes sectoriels.

Le principe d'action préventive et corrective, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement: en utilisant les meilleurs techniques disponibles, à un coût économiquement acceptable et qui impose à toute personne dont les activités sont susceptibles d'avoir un préjudice important sur l'environnement, avant d'agir, de prendre en considération les intérêts d'autrui.

Le principe de précaution: selon lequel l'absence d'une certitude, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommage graves à l'environnement à un coût économiquement acceptable.

Le principe du pollueur payeur: selon lequel toute personne dont les activités causent ou sont susceptibles de causer des dommages ç l'environnement assume les frais de toutes les mesures de prévention de la pollution ou de remise en état des lieu et de leur environnement.

Le principe d'information et de participationet de parti: selon lequel toute personne à le droit d'être informés de l'état de l'environnement participer aux procédures préalables à la prise de décisions susceptibles d'avoir des effets préjudiciables à l'environnement

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